Notre contrat Conservateur Helios Capitalisation (Personnes physiques) en détail

Une solution à la hauteur de vos objectifs

• Valorisez votre patrimoine

  Valorisez votre patrimoine tout en le gardant disponible à tout moment.

• Diversifiez votre épargne

  Diversifiez votre épargne en accédant aux marchés financiers tout en bénéficiant de conseils d’experts.

• Planifiez la transmission de votre patrimoine

  Planifiez la transmission de votre patrimoine tout en profitant d’un cadre juridique et fiscal particulièrement favorable ⁽¹⁾.

⁽¹⁾ Selon la fiscalité en vigueur au 01/01/2024, susceptible d’évoluer.

Une épargne qui vous ressemble

• Un contrat souple et personnalisable

  – Choisissez librement parmi un large éventail de supports en unités de compte
  – Gérez vos allocations de manière flexible grâce aux facultés de versements, arbitrages et rachats
  – Pilotez simplement la vie de votre contrat grâce aux options de gestion proposées

• Une revalorisation majorée, grâce au « taux bonifié »

  Bénéficiez d’un bonus sur la revalorisation annuelle du fonds en euros sur le montant investi constaté au 31 décembre de l’année d’exercice en fonction des sommes investies sur votre contrat et sous conditions d’un pourcentage minimum de votre épargne placée sur des supports en unités de compte.

• Un capital disponible ⁽¹⁾

  À tout moment et quelle que soit l’ancienneté de votre contrat ⁽²⁾ : vous pouvez procéder à des rachats partiels, programmés ou totaux soumis au régime fiscal de votre contrat d’assurance-vie.
  

• ⁽¹⁾ Sauf acceptation bénéficiaire.
  ⁽²⁾ Dans le cadre de l’application de la loi Sapin II, la disponibilité du capital des contrats d’assurance-vie et de capitalisation peut toutefois être limitée temporairement par le Haut Conseil de Stabilité Financière (HCSF).

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Une stratégie complémentaire de transmission à titre gratuit

Par voie de donation

Vous pouvez organiser une partie de votre transmission en effectuant, de votre vivant, une donation du contrat, avec ou sans réserve d’usufruit, à la personne de votre choix.

Par voie de succession

Dans le cadre d’une succession, le décès du souscripteur ne met pas fin au contrat de capitalisation.
Il n’existe pas de clause bénéficiaire dans un contrat de capitalisation. L’héritier ou le légataire, qui se substitue au souscripteur en raison de la succession, peut choisir de conserver le contrat ou d’en demander le rachat après avoir acquitté les droits de succession. Ces droits sont calculés sur la valeur de rachat totale du contrat ; contrairement à l’assurance-vie, l’âge du souscripteur à la date de versement de primes (avant ou après 70 ans) ne change pas la fiscalité en cas de décès. Si l’héritier ou le légataire a choisi de devenir propriétaire du contrat de capitalisation, il bénéficiera de son antériorité fiscale au regard de la fiscalité des plus-values.

Les informations sont communiquées selon les textes fiscaux en vigueur au 01/01/2023 et susceptibles d’évoluer pendant la durée du contrat.

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Des résultats parmi les plus performants du marché

Récompenses

Des résultats salués par la presse spécialisée

• 

Une fiscalité privilégiée

En cas de rachat

Pour le calcul de l’impôt sur le revenu, un abattement ⁽⁵⁾ annuel de 4 600 € ⁽⁶⁾ pour une personne seule et 9 200 € pour un couple s’applique. 

⁽¹⁾ Selon la fiscalité en vigueur au 01/01/2024, susceptible d’évoluer.
⁽²⁾ Primes versées sur l’ensemble des contrats d’assurance-vie et assimilés, par souscripteur, quelle que soit la date de souscription du contrat, la date de versement des primes, déduction faite des fractions de prime déjà rachetées et tous assureurs confondus. 
⁽³⁾ L’assureur effectue au moment du rachat un prélèvement forfaitaire non libératoire de 7,5 %. En l’absence d’option pour l’imposition au barème, au moment de la déclaration des revenus, soit l’année suivant celle du rachat, un complément d’impôt sera appliqué sur la fraction de l’encours qui excède 150 000 €, au taux de 5,3 %, afin de porter le prélèvement total à 12,8 %. 
⁽⁴⁾ Prélèvement forfaitaire non libératoire. L’option est possible pour l’impôt sur le revenu (application du barème progressif) mais elle est globale pour tous les revenus entrant dans le champ d’application du prélèvement forfaitaire unique et s’effectue dans le cadre de la déclaration des revenus de l’année suivant celle du rachat. 
⁽⁵⁾ Cet abattement annuel est commun à l’assurance-vie, aux contrats de capitalisation et aux placements de même nature. Il s’applique sous forme de crédit d’impôt calculé dans le cadre de la déclaration d’ensemble des revenus. 
⁽⁶⁾ Contribuables célibataires, divorcés ou veufs, contribuables mariés soumis à une imposition distincte.

Un contrat soumis à l’IFI dans la limite de la seule composante immobilière des unités de compte

Les supports en unités de compte éligibles à Conservateur Privilège sont hors champ de l’IFI (Impôt sur la Fortune Immobilière), dès lors que l’investissement n’est pas effectué sur des unités de compte immobilières.
Dans le cas contraire, la valeur représentative des actifs immobiliers de la valeur de rachat doit être incluse dans le patrimoine soumis à l’IFI du souscripteur.
Les souscripteurs concernés par ces dispositions reçoivent une information spécifique.

Notre sélection vous permet de tirer le meilleur parti de la dynamique des marchés financiers

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  Vous accédez également à une offre diversifiée et complète de près de cinquante fonds issus de sociétés de gestion prestigieuses.
  

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• Des fonds thématiques et labellisés

  Notre gamme thématique vous permet de capter les tendances sociétales, environnementales ou économiques structurantes de notre temps et de donner du sens à votre épargne.

L’investissement sur les supports en Unités de Compte supporte un risque de perte en capital,
Les montants investis sur les supports en unités de compte ne sont pas garantis par l’assureur, qui ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte, mais sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.

Nos sociétés de gestion partenaires

La liquidité des contrats de capitalisation

Dans le cadre de l’application de la loi Sapin II, la disponibilité du capital des contrats d’assurance-vie et de capitalisation peut toutefois être limitée temporairement par le Haut Conseil de Stabilité Financière (HCSF).

Des rendements variables

Les performances de Conservateur Helios Capitalisation dépendent des investissements choisis. L’investissement sur des supports en unités de compte comporte un certain niveau de risque et présente un risque de perte en capital. Les rendements peuvent, en effet, varier à la hausse comme à la baisse en fonction des fluctuations des marchés financiers. L’Assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte et non sur leur valeur qui n’est pas garantie.

Le capital investi sur le Fonds en euros est garanti (hors frais de gestion exposés dans les conditions générales valant note d’information du contrat), mais les performances de ce dernier dépendent
notamment du niveau des taux d’intérêt dont une hausse brutale pourrait avoir un impact négatif sur le taux de participation aux bénéfices.

Un traitement successoral

Le traitement fiscal au décès du souscripteur d’un contrat de capitalisation diffère de celui de l’assurance-vie.

Une fiscalité à la sortie

Seuls les contrats de plus de 8 ans bénéficient des abattements annuels sur les rachats.