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Titres de créances

Objectif de gestion

Les supports de la gamme Conservateur Double Opportunité permettent de tirer profit des variations positives et négatives du marché actions. Ils sont associés aux indices européens boursiers de référence tels que le CAC40 ou l’Eurostoxx 50. Instruments de diversification, ils sont adossés à un titre de créance(1) présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à échéance. En effet, à l’échéance, ils permettent une protection du capital à hauteur de 100 % de la valeur nominale du support(2) et un gain brut minimum si l’indice ne clôture pas en baisse de plus d’un certain pourcentage donné par rapport à son niveau initial à l’échéance (pourcentage défini selon le support souscrit). Au-delà de ce pourcentage donné, il y a perte en capital.

Les supports en unités de compte de la gamme Conservateur Opportunité permettent une protection, à l’échéance, du capital net investi libellé en euros tout en profitant de la hausse potentielle des marchés des taux européens, des marchés actions (français ou européens) ou des valeurs du secteur européen de l’énergie selon l’indice auquel ils sont associés (STOXX Europe 600 Oil & Gas). Pour la gamme Conservateur Protection 90 Énergie, la protection à l’échéance est de 90 % du capital investi.


(1) Titres de créances de droit français ou étranger.
(2) Hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur et/ou du Garant. Hors commission de souscription, avant frais du contrat d’assurance-vie, d’épargne retraite ou de capitalisation, fiscalité et prélèvement sociaux. Les supports de type « titres de créance » sont soumis aux risques de défaut et/ou faillite de l’Émetteur et/ou du Garant, de perte de valeur du capital investi dans les cas de sortie anticipée (rachat, décès ou arbitrage avant échéance), ainsi qu’aux risques de crédit, de marché, de liquidité, de financement et de mise en résolution.


La gamme Conservateur Double Opportunité








Conservateur DOP Avril 2031
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 15 avril 2031(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Avril 2031 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)                  
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%.

– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -45% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)                  
+ 100% de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -45% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)                  
+ 400% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -45%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.

Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-45%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de -70 % du niveau de l’indice.
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(²) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1)  Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Avril 2031, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326

(3) La performance finale retenue est celle constatée le 1er avril 2031
Conservateur DOP Avril 2032Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 15 avril 2032(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Avril 2032 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)                 
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%.

– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%.

– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+450% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.

Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 72,22% du niveau de l’indice.
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente, de capital partiel ou total si le Contrat et la réglementation le prévoient ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé à la discrétion de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Avril 2032, la valeur nominale est de 1000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme(part C) : FR0011461326
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 1er avril 2032.







Conservateur Double Opportunité Janvier 2032 G2
Mécanisme de remboursement à l’échéance
 
À l’échéance des 5 ans, le 4 Février 2030 (3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Janvier 2030 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+100 % de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40 % et avec un minimum de 10 %
.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -45 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)              
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45 % et avec un minimum de 10 %.

– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -45 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+400 % de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -45 %,
avec une perte maximum de 100 % du capital initialement investi.

Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-45 %). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 70 % du niveau de l’indice
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Janvier 2030 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 21 janvier 2030.







Conservateur DOP Janvier 2031
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 3 février 2031(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Janvier 2031  sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+100 % de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de + 45 % et avec un minimum de 12 %.

– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de + 50 % et avec un minimum de 12 %.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+ 450 % de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50 %,
avec une perte maximum de 100 % du capital initialement investi.

Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50 %). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de -72,22 % du niveau de l’indice.
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Janvier 2031, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 20 janvier 2031.







Conservateur DOP Janvier 2032
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 3 février 2032(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Conservateur DOP Janvier 2032 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+100 % de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de + 50 % et avec un minimum de 14 %.

– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -55 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de + 55% et avec un minimum de 14 %.

– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -55 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+500 % de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -55 %, avec une perte maximum de 100 % du capital initialement investi.

Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-55 %). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 75 % du niveau de l’indice.
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Janvier 2032, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (part C) : FR0011461326
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 20 janvier 2032.







Conservateur Double Opportunité Novembre 2029
Mécanisme de remboursement à l’échéance
 
À l’échéance des 5 ans, le 22 novembre 2029 (3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Novembre 2029 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%
.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)              
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de -50% et avec un minimum de 10%.

– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+400% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50%,
avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.

Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 75% du niveau de l’indice.
L’investisseur peut subir une perte en capital, pouvant être totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Novembre 2030, la valeur nominale est de 1 000 €.(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (Code ISIN : FR0011461326 part C)(3) La performance finale retenue est celle constatée le 8 novembre 2030.








Conservateur Double Opportunité Novembre 2030
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 22 novembre 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Novembre 2030 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%.

– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -55% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de -55% et avec un minimum de 12%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -55% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+ 450% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -55%,
avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.

Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-55%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 77,22% du niveau de l’indice.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Novembre 2030, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (Code ISIN : FR0011461326 part C)
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 8 novembre 2030.







Conservateur Double Opportunité Novembre 2031
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 24 novembre 2031(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Novembre 2031 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%.

– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -60% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de -60% et avec un minimum de 14%.

– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -60% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)                  
+500% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -60%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.

Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-60%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 80% du niveau de l’indice.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur DOP Novembre 2031, la valeur nominale est de 1000 €.
(2) Code ISIN de Conservateur Obligations Court Terme (Code ISIN : FR0011461326 part C)
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 novembre 2031.







Conservateur Double Opportunité Août 2029
Mécanisme de remboursement à l’échéance
 
À l’échéance des 5 ans, en l’absence de Remboursement Anticipé à la discrétion de l’Émetteur, à la Date de Constatation Finale, la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Août 2029 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +40% et avec un minimum de 10%
.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -50% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de 50% et avec un minimum de 10%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -50% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+400% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -50%,
avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.

Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-50%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 75% du niveau de l’indice
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de DOP Août 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Conservateur Obligations Court Terme : FR0011461326 (part C).







Conservateur Double Opportunité Août 2030
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, en l’absence de Remboursement Anticipé à la discrétion de l’Émetteur, à la Date de Constatation Finale (3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Août 2030 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +45% et avec un minimum de 12%.

– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -55% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de -55% et avec un minimum de 12%.
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -55% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+450% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de 55%,
avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.

Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-55%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 77,22% du niveau de l’indice
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de DOP Août 2030 la valeur nominale est de 1000 €.
(2) Codes ISIN de Conservateur Obligations Court Terme : FR0011461326 (part C)
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 29 juillet 2030.niveau de l’indice.







Conservateur Double Opportunité Août 2031
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, en l’absence de Remboursement Anticipé à la discrétion de l’Émetteur, à la Date de Constatation Finale (3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur DOP Août 2031 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est positive :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+100% de la performance de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de +50% et avec un minimum de 14%.

– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, mais supérieure ou égale à -60% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice EURO STOXX 50®, dans la limite de 60% et avec un minimum de 14%.

– Si la performance finale de l’indice EURO STOXX 50® est négative, et strictement inférieure à -60% :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+500% de la performance négative de l’indice EURO STOXX 50® au-delà de -60%, avec une perte maximum de 100% du capital initialement investi.

Ce produit de placement intègre un levier pouvant conduire à un risque de perte en capital partielle ou totale, subi au-delà de ces niveaux respectifs de baisse. Un effet de levier entraine une baisse plus rapide que l’indice de référence en deçà du seuil de protection (-60%). Une perte totale en capital sera effective à compter d’une baisse de 80% du niveau de l’indice
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme(2) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de DOP Août 2031 la valeur nominale est de 1000 €.
(2) Codes ISIN de Conservateur Obligations Court Terme : FR0011461326 (part C)
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 29 juillet 2031.







Conservateur Double Opportunité Mai 2029 G2
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 14 mai 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2029 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 10 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2029 G2 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 29 avril 2029.







Conservateur Double Opportunité Mai 2030 G2
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 13 mai 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2030 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 50 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 50 % et avec un minimum à 12 %.

– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 50 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2030 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  26 avril 2030.







Conservateur Double Opportunité Mai 2031 G2
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 12 mai 2031(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2031 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 55 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 55 % et avec un minimum à 14 %.

– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 222 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de -55 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2031, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 14 février 2031.







Conservateur Double Opportunité Février 2029
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 14 février 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2029 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 10 %.

– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 31 janvier 2029.







Conservateur Double Opportunité Février 2030
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 14 février 2030 (3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2030 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 12 %.

– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +181 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2030, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  31 janvier 2030.







Conservateur Double Opportunité Février 2031
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 14 février 2031 (3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2031 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 50 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 14 %.

– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de -50 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2031, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le Février 2031.







Conservateur Double Opportunité Octobre 2028
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 10 novembre 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2028 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 10 %.

– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 153 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2028 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  27 octobre 2028.







Conservateur Double Opportunité Octobre 2029
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 9 novembre 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2029 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 12 %.

– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent ( Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2029, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  26 octobre 2029.







Conservateur Double Opportunité Octobre 2030
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 8 novembre 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2030 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 14 %.

– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181% de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2030, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  25 octobre 2030.







Conservateur Double Opportunité Juin 2028 G2
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 7 juillet 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2028 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 10 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 153 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2028 G2 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  23 juin 2028.







Conservateur Double Opportunité Juin 2029 G2
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 6 Juillet 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2029 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 12 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent ( Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  22 juin 2029.







Conservateur Double Opportunité Juin 2030 G2
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 5 juillet 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2030 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 14 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181% de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2030 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  21 juin 2030.







Conservateur Double Opportunité Mai 2028
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 12 Juin 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2028 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 10 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 153 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2028 , la valeur nominale est de 1 000 €.(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).(3) La performance finale retenue est celle constatée le  29 Mai 2028.







Conservateur Double Opportunité Mai 2029
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 11 Juin 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2028 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 12 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent ( Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  28 Mai 2029.







Conservateur Double Opportunité Mai 2030
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 7 juin 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2030 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 45 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 45 % et avec un minimum à 14 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –45 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 181% de la performance négative de l’indice au-delà de – 45 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2030 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  24 mai 2030.







Conservateur Double Opportunité Janvier 2028
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 31 janvier 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2028 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 10 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 142 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC 40® ESG) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2028 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  31 janvier 2028.







Conservateur Double Opportunité Janvier 2029
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 14 février 2029(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2028 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 12 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) +153 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Palatine Monétaire Court Terme (2) ou un support de nature similaire dans le cas où Palatine Monétaire Court Terme ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent ( CAC 40® ESG) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2029 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  31 janvier 2029.







Conservateur Double Opportunité Janvier 2030
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 7 ans, le 14 février 2030(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2030 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 14 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –40 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 166 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC 40® ESG) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Janvier 2030 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Palatine Monétaire Court Terme : FR0013287315 (part R).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  31 janvier 2030.







Conservateur Double Opportunité Octobre 2027 G2
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 13 novembre 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2027 G2 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 10 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 133 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50® ESG) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2027 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 28 octobre 2027.







Conservateur Double Opportunité Octobre 2028 G2
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 13 Novembre 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2028 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 12 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 142 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50® ESG) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Octobre 2028 G2 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  27 octobre 2028.




Conservateur Double Opportunité Juin 2027
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 18 juin 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité  Juin 2027 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50 ESG®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2027, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 11 juin 2027.




Conservateur Double Juin 2028
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 16 Juin 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2028 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juin 2028 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le  9 Juin 2028.




Conservateur Double Opportunité Mars 2027
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 17 Mars 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité  Mars 2027 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mars 2027, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 11 Mars 2027.




Conservateur Double Mars 2028
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 17 Mars 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mars 2028 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mars 2028 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Mars 2028.




Conservateur Double Opportunité Décembre 2026
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 17 Décembre 2026(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Décembre 2026 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Décembre 2026, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Décembre 2026.




Conservateur Double Décembre 2027
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 17 Décembre 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Décembre 2027 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice CAC40 ESG®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium(2) ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (CAC40 ESG®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Décembre 2027 , la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Décembre 2027.




Conservateur Double Opportunité Septembre 2026 G2
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, le 17 Septembre 2026(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2026 G2 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2026 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Septembre 2026.




Conservateur Double Septembre 2027 G2
Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 6 ans, le 17 Septembre 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2027 G2 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.


– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Septembre 2027 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 10 Septembre 2026.




Conservateur Double Opportunité Mai 2026 G2
MÉCANISME DE REMBOURSEMENT À L’ÉCHÉANCE

À l’échéance des 5 ans, le 14 Mai 2026(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2026 G2 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %.

– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).

L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2026 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 7 Mai 2026.




Conservateur Double Opportunité Mai 2027 G2
MÉCANISME DE REMBOURSEMENT À L’ÉCHÉANCE

À l’échéance des 6 ans, 14 Mai 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2027 G2 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.

– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.

L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).

L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Mai 2027 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 7 Mai 2027.






Conservateur Double Opportunité Février 2026 G2
MÉCANISME DE REMBOURSEMENT À L’ÉCHÉANCE

À l’échéance des 5 ans, le 12 Février 2026(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2026 G2 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %.

– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).

L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors  du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2026 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 5 Février 2026.






Conservateur Double Opportunité Février 2027 G2
MÉCANISME DE REMBOURSEMENT À L’ÉCHÉANCE

À l’échéance des 6 ans, 12 Février 2027(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2027 G2 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %.

– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –30 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).

L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors  du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2027 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 5 Février 2027.






Conservateur Double Opportunité Février 2028 G2
MÉCANISME DE REMBOURSEMENT À L’ÉCHÉANCE

À l’échéance des 7 ans, le 11 Février 2028(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Février 2028 G2 sera égale à :

– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :

100% de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 7 %.

– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –35 % :

100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 225 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).

L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors  du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Février 2028 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 4 Février 2028.







Conservateur Double Opportunité Juillet 2025 G2
MÉCANISME  DE REMBOURSEMENT À L’ÉCHÉANCE :

À l’échéance des 5 ans, le 31 juillet 2025(3), la valeur finale en euros d’une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2025 G2 sera égale à :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :
100% de la valeur nominale du support (libellée en euros)(1)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50®, dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %.
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à –25 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) (1) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.
Un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Pluvalor Premium ou un support de nature similaire dans le cas où Pluvalor Premium ne serait plus disponible (support ne bénéficiant pas d’une garantie totale ou partielle en capital).
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au Contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au Contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du Contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors  du remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (Euro Stoxx 50®) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Double Opportunité Juillet 2025 G2, la valeur nominale est de 1 000 €.
(2) Codes ISIN de Pluvalor Premium : FR0011461326 (part C), FR0011461334 (part D).
(3) La performance finale retenue est celle constatée le 24 juillet 2025.






Conservateur Double Opportunité Juillet 2026 G2
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 30 %

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 6 % si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à – 30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)
+ 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de –30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.







Conservateur Double Opportunité Juillet 2027 G2
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 35 %

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 7% si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 35 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)
+ 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 7%
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est strictement inférieure à – 35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 225 % de la performance négative de l’indice au-delà de –35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.









Conservateur Double Opportunité Février 2025
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 25 %

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 5 % si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 25 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 25 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC 40 , dans la limite de 25 % et avec un minimum à 5 %
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à – 25 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de –25 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.






Conservateur Double Opportunité Février 2026
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 30 %

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 6 % si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC 40, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à – 30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de –30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.






Conservateur Double Opportunité Février 2027
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 35 %.

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 7% si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 35 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice CAC 40, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 7 %
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à – 35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 225 % de la performance négative de l’indice au-delà de –35 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.







Conservateur Double Opportunité Janvier 2026
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 30 %

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 6 % si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à – 30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de –30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.






Conservateur Double Opportunité Janvier 2027
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 35 %

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 7% si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 35 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 35 % et avec un minimum à 7 %
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à – 35 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 225 % de la performance négative de l’indice au-delà de –35 %, L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.







Conservateur Double Opportunité Septembre 2025
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 30 %

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 6 % si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à – 30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de –30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.







Conservateur Double Opportunité Septembre 2027
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 40 %

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 8 % si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 8 %
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à – 40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de –40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.







Conservateur Double Opportunité Juillet 2025
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 30 %

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 6 % si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à – 30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de –30 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.







Conservateur Double Opportunité Juillet 2027
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 40 %

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 8 % si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 8 %
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à – 40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de –40 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.







Conservateur Double Opportunité Juillet 2029
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 50 %

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 10 % si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 50 % et avec un minimum à 10 %
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à – 50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 250 % de la performance négative de l’indice au-delà de –50 %, avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.






Conservateur Double Opportunité 1
Une participation à la hausse et la baisse de l’indice dans la limite de 50%

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
Si le niveau final de l’indice est supérieur ou égal à 50 % du niveau initial :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 50 %
Sinon, si le niveau final de l’indice est inférieur à 50 % du niveau initial :
200 % de la valeur finale de l’indice (libellée en euros).
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.







Conservateur Double Opportunité 2
Une participation à la hausse et la baisse de l’indice dans la limite de 50 %

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support
(libellée en euros) si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
Si le niveau final de l’indice est supérieur ou égal à 50 % du niveau initial :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 50 %
Sinon, si le niveau final de l’indice est inférieur à 50 % du niveau initial :
200 % de la valeur finale de l’indice (libellée en euros).
L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.






Conservateur Double Opportunité 3
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 50%

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 10 % si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si le niveau de final de l’indice est supérieur ou égal à 50 % du niveau initial :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 50 % et avec un minimum de 10 %
– Sinon, si le niveau de final de l’indice est inférieur à 50 % du niveau initial :
200 % de la valeur finale de l’indice (libellée en euros). L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.







Conservateur Double Opportunité 5
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 50 %

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 10 % si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à –50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libllée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 50 % et avec un minimum à 10 %
Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)
+ 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de -50 %. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.







Conservateur Double Opportunité 6
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 30%

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 6 % si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à –30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 30 % et avec un minimum à 6 %
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –30 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 150 % de la performance négative de l’indice au-delà de – 30%. avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.







Conservateur Double Opportunité 7
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 40%

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 8 % si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
– Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice Euro Stoxx 50, dans la limite de 40 % et avec un minimum à 8 %
– Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à –40 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros)
+ 175 % de la performance négative de l’indice au-delà de –40 % avec une perte maximum de 100 % du capital investi. L’investisseur subit alors une perte en capital, cette perte pouvant être totale.







Conservateur Double Opportunité 8
Une participation à la hausse et à la baisse de l’indice dans la limite de 50%

Une protection du capital à l’échéance à 100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) et un gain brut minimum de 10 % si l’indice ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau initial à l’échéance, une perte en capital au-delà.

Ce support rembourse au terme(2) :
Si la performance finale de l’indice de référence est supérieure ou égale à – 50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 100 % de la performance absolue de l’indice euro stoxx 50, dans la limite de 50 % et avec un minimum à 10 %
Sinon, si la performance de l’indice de référence est inférieure à – 50 % :
100 % de la valeur nominale du support (libellée en euros) + 200 % de la performance négative de l’indice au-delà de –50 %. L’investisseur subit une perte en capital, pouvant être totale.

La gamme Conservateur Opportunité

  • Une participation de 100 % de la performance de l’indice à l’échéance
  • Un rappel anticipé potentiel

Conservateur Opportunité Actions Energie rembourse au terme(2) :

100 % de sa valeur initiale(3)
+ 100 % de la performance(4) positive de l’indice de référence
Avec une garantie minimale de 100 % de la valeur initiale(3)

Annuellement, l’Émetteur du titre peut rappeler par anticipation (date de rappel à la date anniversaire) le titre qui rembourse alors(2) :
100 % de sa valeur initiale(3)
+ 6 % par année écoulée depuis l’origine.

(3) Le terme « valeur initiale » désigne la valeur nominale du support. Pour une part de support de la gamme Conservateur Opportunité Actions Énergie, Conservateur Protection 90 Énergie ou Conservateur Double Opportunité, cette valeur est de 1 000 euros. Sous réserve de conservation du titre jusqu’à l’échéance.
(4) Selon un point de sortie lissé calculé comme la moyenne des valeurs de clôture observées sur une durée déterminée (entre 6 mois et trois ans).

La gamme Conservateur Autocall

Produit d’échéance 3 ans à capital garanti (2)(5)

En cours de vie : chaque mois, à partir du mois 6, un remboursement anticipé automatique possible du capital (5) avec un gain potentiel de 0,50 % (5) par mois écoulé depuis le 1er décembre 2023 (soit un gain de 6 % (5) par année écoulée) si l’Indice CAC 40® clôture en baisse de 10 % ou plus par rapport à son niveau initial à une date de constatation mensuelle (6).

À l’échéance des 3 ans :
– si l’indice CAC 40® clôture au 1er décembre 2026 à un niveau inférieur ou égal à 90 % de son niveau initial : 100 % du capital initial (5) + 18,00 % de gain.
– si l’indice CAC 40® clôture au 1er décembre 2026 à un niveau supérieur à 90 % de son niveau initial : 100 % du capital initial (5).

(5) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.
(6) Le 1er de chaque mois, ou si ce jour n’est pas un jour de bourse, le jour de bourse suivant.








Conservateur Autocall Perspectives 60 Février 2030
Mécanisme de remboursement à l’échéance
 
À l’échéance des 5 ans, à la Date de Constatation Finale(2), dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 60 % par rapport à son Niveau Initial, l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final :

100 % du capital initial (1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 60 % par rapport à son Niveau Initial, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Remboursement Final :
La Valeur Finale de l’Indice (soit un Taux de Rendement annuel net négatif) ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.

Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale.

À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.

(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 60 Février 2030 la valeur nominale est de 1000 €..
(2) La performance finale retenue est celle constatée le 4 février 2030








Conservateur Autocall Perspectives 50 Février 2030
Mécanisme de remboursement à l’échéance
 
À l’échéance des 5 ans, à la Date de Constatation Finale(2), dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 50 % par rapport à son Niveau Initial, l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final :
100 % du capital initial (1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 50 % par rapport à son Niveau Initial, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Remboursement Final :

La Valeur Finale de l’Indice (soit un Taux de Rendement annuel net négatif) ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.

Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale.
À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.

(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 50 Février 2030 la valeur nominale est de 1000 €.
(2) La performance finale retenue est celle constatée le 4 février 2030








Conservateur Autocall Perspectives 40 Février 2030 
Mécanisme de remboursement à l’échéance
 
À l’échéance des 5 ans, à la Date de Constatation Finale(2), dans le cas où le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, si l’Indice EURO STOXX® Banks ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son Niveau Initial, l’Investisseur reçoit à la Date de Remboursement Final :
100 % du capital initial (1) ainsi que l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.
Sinon si l’Indice EURO STOXX® Banks clôture en baisse de plus de 40 % par rapport à son Niveau Initial, l’investisseur subit une perte en capital partielle ou totale et reçoit à la Date de Remboursement Final :

La Valeur Finale de l’Indice (soit un Taux de Rendement annuel net négatif)
ainsi que de l’intégralité des coupons éventuellement mis en réserve.


Dans ce scénario, l’Investisseur subit une perte en capital à l’échéance qui peut être partielle ou totale.

À la suite du remboursement à l’échéance, le support prendra fin et un arbitrage automatique et gratuit de la valeur alors acquise sera effectué sur le support Conservateur Obligations Court Terme (part C – FR0011461326) ou sur un support de nature similaire dans le cas où Conservateur Obligations Court Terme ne serait plus disponible. En conséquence, la protection conditionnelle du capital prendra fin.
L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.

(1) Hors défaut, faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur et du Garant. Hors commission de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés au contrat et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat. En cas de désinvestissement du support avant l’échéance (rachat total ou partiel du contrat, arbitrage en sortie du support, sortie sous forme de rente ou dénouement par décès), et en dehors du remboursement automatique anticipé, le prix de rachat dépendra de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie, et notamment du niveau de l’indice sous-jacent (EURO STOXX® Banks) des taux d’intérêt et du taux de refinancement de l’Émetteur. Cela pourra entraîner un risque de perte en capital non mesurable à priori. Pour une part de Conservateur Autocall Perspectives 40 Février 2030 la valeur nominale est de 1000 €.
(2) La performance finale retenue est celle constatée le 4 février 2030

Pour en savoir plus la nature et les caractéristiques de ces titres de créances, nous vous invitons à consulter les Documents d’Informations Clés pour l’Investisseur (DIC) en cliquant ici.

Document non contractuel à caractère publicitaire.

Les informations ci-avant sont présentées sous forme simplifiée. Nous vous invitons à prendre connaissance des documents et informations spécifiques à chaque support (fiches commerciales et fiches techniques) et notamment des avantages et inconvénients de ces supports en unités de compte.