Assurance-vie et capitalisation

Une solution à la hauteur de vos objectifs

⁽¹⁾ Selon la fiscalité en vigueur au 01/01/2024, susceptible d’évoluer.

Une épargne qui vous ressemble

• ⁽¹⁾ En cas d’acceptation du bénéficiaire, ce dernier doit donner son accord au rachat partiel ou total.
  ⁽²⁾ Dans le cadre de l’application de la loi Sapin II, la disponibilité du capital des contrats d’assurance-vie et de capitalisation peut toutefois être limitée temporairement par le Haut Conseil de Stabilité Financière (HCSF).

Des résultats parmi les plus performants du marché

Des résultats salués par la presse spécialisée

Une fiscalité privilégiée

En cas de rachat

Pour le calcul de l’impôt sur le revenu, un abattement ⁽⁴⁾ annuel de 4 600 € ⁽⁵⁾ pour une personne seule et 9 200 € pour un couple s’applique.

La fiscalité et le régime social applicables sont susceptibles d’évoluer. Les informations sont communiquées selon les textes en vigueur.

(1) Quelles que soient la date de souscription du contrat, la date de versement des primes, déduction faite des fractions de prime déjà rachetées et tous Assureurs confondus.
(2) L’option est possible pour l’impôt sur le revenu (application du barème progressif) mais elle est globale pour tous les revenus entrant dans le champ d’application du prélèvement forfaitaire unique et s’effectue l’année suivant celle du rachat, dans le cadre de la déclaration des revenus.
(3) Un prélèvement forfaitaire non libératoire de 7,5 % est opéré par l’Assureur au moment du rachat. Au moment de la déclaration des revenus, soit l’année suivant celle du rachat, un complément d’impôt sera appliqué sur la fraction de l’encours qui excède 150 000 €, au taux de 5,3 %, afin de porter le prélèvement total à 12,8 %.
(4) Cet abattement annuel est commun à l’assurance-vie, aux contrats de capitalisation et aux placements de même nature de plus de 8 ans. Il s’applique sous forme de crédit d’impôt calculé dans le cadre de la déclaration d’ensemble des revenus.
(5) Contribuables célibataires, divorcés ou veufs, contribuables mariés soumis à une imposition distincte.

Un contrat soumis à l’IFI dans la limite de la seule composante immobilière des unités de compte.

Les supports en unités de compte éligibles à Conservateur Privilège sont hors champ de l’IFI (Impôt sur la Fortune Immobilière), dès lors que l’investissement n’est pas effectué sur des unités de compte immobilières.
Dans le cas contraire, la valeur représentative des actifs immobiliers de la valeur de rachat doit être incluse dans le patrimoine soumis à l’IFI du souscripteur.
Les souscripteurs concernés par ces dispositions reçoivent une information spécifique.

En cas de décès

En cas de décès de l’assuré, un régime favorable s’applique aux capitaux versés aux bénéficiaires :
– une exonération fiscale complète, sans limite de montant, lorsque le bénéficiaire est le conjoint ou le partenaire de pacs du défunt.
– les frères et sœurs vivant sous le même toit que l’assuré bénéficient, sous certaines conditions, d’une exonération fiscale.

Les capitaux transmis aux bénéficiaires sont soumis aux prélèvements sociaux sur la part des produits non encore assujettis.
La fiscalité et le régime social applicables sont susceptibles d’évoluer. Les informations sont communiquées selon les textes en vigueur.

⁽¹⁾ Selon la fiscalité en vigueur au 01/01/2024, susceptible d’évoluer.

Notre sélection vous permet de tirer le meilleur parti de la dynamique des marchés financiers

L’investissement sur les supports en Unités de Compte supporte un risque de perte en capital,
Les montants investis sur les supports en unités de compte ne sont pas garantis par l’assureur, qui ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte, mais sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.

Nos sociétés de gestion partenaires

Les marques utilisées ci-dessus sont la propriété des sociétés de gestion.

La liquidité de l’assurance-vie

Dans le cadre de l’application de la loi Sapin II, la disponibilité du capital des contrats d’assurance-vie et de capitalisation peut toutefois être limitée temporairement par le Haut Conseil de Stabilité Financière (HCSF).

Des rendements variables

Les performances de Conservateur Privilège dépendent des investissements choisis. L’investissement sur des supports en unités de compte comporte un certain niveau de risque et présente un risque de perte en capital. Les rendements peuvent, en effet, varier à la hausse comme à la baisse en fonction des fluctuations des marchés financiers. L’Assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte et non sur leur valeur qui n’est pas garantie.

Le capital investi sur le Fonds en euros II est garanti (hors frais de gestion exposés dans les conditions générales valant note d’information du contrat), mais les performances de ce dernier dépendent
notamment du niveau des taux d’intérêt dont une hausse brutale pourrait avoir un impact négatif sur le taux de participation aux bénéfices.

Un traitement successoral

Selon les cas, la clause bénéficiaire standard peut ne pas être adaptée. Un accompagnement par un spécialiste peut alors être nécessaire.

Une fiscalité à la sortie

Seuls les contrats de plus de 8 ans bénéficient des abattements annuels sur les produits des rachats.