Notre contrat Conservateur Helios Capitalisation (Personnes morales) en détail

Une solution adaptée pour répondre à de nombreux objectifs

• Valorisez la trésorerie stable

  Valorisez la trésorerie stable de votre entreprise tout en la gardant disponible à tout moment.

• Accédez aux marchés financiers

  Accédez aux marchés financiers pour diversifier votre trésorerie.

• Bénéficiez des atouts d’une enveloppe personnalisable

  Bénéficiez des atouts d’une enveloppe personnalisable tout en profitant d’un cadre juridique et fiscal favorable ⁽¹⁾.

Qui est concerné ?

• – Les sociétés civiles patrimoniales, notamment les sociétés civiles immobilières ou sociétés civiles de portefeuille… quels que soient leurs régimes fiscaux ;
  – Les autres sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés (IS) qui ont pour activité principale la gestion de leur propre patrimoine mobilier et immobilier, dont les associés sont des personnes physiques ou des sociétés non soumises à l’impôt sur les sociétés (holdings) ;
  – Les autres organismes de droit privé sans but lucratif (OSBL), tels que les associations et les fondations.

L’adhésion s’effectue par un versement unique d’un montant minimum de 50 000 € ⁽²⁾ et avec 50 % à minima d’exposition aux unités de comptes.
Votre conseiller est à votre disposition pour vous renseigner sur les conditions d’éligibilité.

⁽¹⁾ Selon la fiscalité en vigueur au 01/01/2024, susceptible d’évoluer.
⁽²⁾ Le versement initial devra être investi sur un minimum de 50 % d’unités de compte. Les versements libres ne sont pas possibles sur le contrat.

Une épargne qui vous ressemble

• Un contrat souple et personnalisable

  – Choisissez librement parmi un large éventail de supports en unités de compte
  – Gérez vos allocations de manière flexible grâce aux facultés de versements, arbitrages et rachats
  – Pilotez simplement la vie de votre contrat grâce aux options de gestion proposées

• Une revalorisation majorée, grâce au « taux bonifié »

  Bénéficiez d’un bonus sur la revalorisation annuelle du fonds en euros sur le montant investi constaté au 31 décembre de l’année d’exercice en fonction des sommes investies sur votre contrat et sous conditions d’un pourcentage minimum de votre épargne placée sur des supports en unités de compte.

• Un capital disponible ⁽¹⁾

  À tout moment et quelle que soit l’ancienneté de votre contrat ⁽²⁾ : vous pouvez procéder à des rachats partiels ou totaux, soumis au régime fiscal de votre contrat de capitalisation.
  

• ⁽¹⁾ Sauf acceptation bénéficiaire.
  ⁽²⁾ Dans le cadre de l’application de la loi Sapin II, la disponibilité du capital des contrats d’assurance-vie et de capitalisation peut toutefois être limitée temporairement par le Haut Conseil de Stabilité Financière (HCSF).

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Des résultats parmi les plus performants du marché

Récompenses

Des résultats salués par la presse spécialisée

• 

Une fiscalité privilégiée⁽¹⁾

Personnes morales soumises à l’impôt sur les sociétés (IS) et organismes sans but lucratif (OSBL)

Les prélèvements sociaux ne sont pas dus par les personnes morales.

Personnes morales soumises à l’impôt sur le revenu

Lorsque le contrat est souscrit par une personne morale non soumise à l’impôt sur les sociétés et que les parts sont détenues par des personnes physiques, aucune fiscalité n’est appliquée tant qu’il n’y a pas de rachat (à l’exception des prélèvements sociaux dus sur le fonds en euros).

En cas de rachat, le résultat est déterminé au niveau de la société et l’imposition est réalisée au niveau de ses associés en fonction de la quote-part des produits perçus et selon le régime fiscal commun avec l’assurance-vie.

⁽¹⁾ Selon la fiscalité en vigueur au 01/01/2024, susceptible d’évoluer.
⁽²⁾ Publié chaque mois par la Caisse des dépôts et Consignations, le TME est notamment consultable sur le site de la Banque de France.

Notre sélection vous permet de tirer le meilleur parti de la dynamique des marchés financiers

• Une gamme de fonds exclusifs Le Conservateur…

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• Des fonds thématiques et labellisés

  Notre gamme thématique vous permet de capter les tendances sociétales, environnementales ou économiques structurantes de notre temps et de donner du sens à votre épargne.

L’investissement sur les supports en Unités de Compte supporte un risque de perte en capital,
Les montants investis sur les supports en unités de compte ne sont pas garantis par l’assureur, qui ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte, mais sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.

Nos sociétés de gestion partenaires

La liquidité des contrats de capitalisation

Dans le cadre de l’application de la loi Sapin II, la disponibilité du capital des contrats d’assurance-vie et de capitalisation peut toutefois être limitée temporairement par le Haut Conseil de Stabilité Financière (HCSF).

Des rendements variables

Les performances de Conservateur Helios Capitalisation dépendent des investissements choisis. L’investissement sur des supports en unités de compte comporte un certain niveau de risque et
présente un risque de perte en capital. Les rendements peuvent, en effet, varier à la hausse comme à la baisse en fonction des fluctuations des marchés financiers. L’Assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte et non sur leur valeur qui n’est pas garantie.

Le capital investi sur le Fonds en euros est garanti (hors frais de gestion exposés dans les conditions générales valant note d’information du contrat), mais les performances de ce dernier dépendent
notamment du niveau des taux d’intérêt dont une hausse brutale pourrait avoir un impact négatif sur le taux de participation aux bénéfices.

Délai d’investissement

Les personnes morales ne disposent pas d’une faculté de renonciation.

Des pénalités de rachat

En de rachat au cours des quatre premières années à compter de la date d’effet du contrat, des pénalités seront prélevées.