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Nos solutions
Avec Conservateur Protection Homme-clé et Conservateur Protection Associés, protégez l’avenir de votre entreprise
Parce qu’anticiper est la clé, la protection et la préservation de l’entreprise sont une préoccupation essentielle. Vous aider à le faire sereinement est la raison d’être du Conservateur, en tant qu’assureur de personnes depuis 1844. Les deux volets de notre offre de prévoyance contribuent à pérenniser votre entreprise et à en préserver la continuité d’activité.
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Vous choisissez le montant de votre capital garanti pour couvrir les risques de décès et d’invalidité. Pour Conservateur Protection Homme-clé, ce montant doit correspondre à la perte pécuniaire que subirait votre entreprise en cas de décès ou d’indisponibilité de la personne assurée. Pour Conservateur Protection Associés, le capital garanti correspond à la valorisation des parts détenues par l’associé assuré.
Sélectionnez les options dont vous souhaitez bénéficier (garantie IPT Capital, réévaluation annuelle du capital, garantie ITT Rente(1)) et déterminez le bénéficiaire de votre choix.
En effet, pour Conservateur Protection Associés, grâce à des garanties croisées, les associés peuvent se protéger mutuellement en se désignant bénéficiaires au sein d’un pacte d’associés, ou convention équivalente, établi même après l’adhésion au contrat.
Vous pouvez, sous conditions, augmenter le capital assuré, en fonction de l’évolution éventuelle de l’estimation de la perte pécuniaire pour l’entreprise en cas de décès, d’incapacité ou d’invalidité de l’Homme-clé, ou de l’évolution de la valorisation de la participation de chaque associé.
(1) Option uniquement proposée dans le cadre de Conservateur Protection Homme-clé
Pour en savoir plus sur la nature et les caractéristiques de ce produit, nous vous invitons à consulter le document d’information sur le produit d’assurance en cliquant
ici : Documentation sur nos produits.
Préserver l’activité de votre entreprise en disposant rapidement d’un
apport de trésorerie
Permettre une transition au travers d’un recrutement qui peut engendrer des frais supplémentaires
Consolider la valeur
de reprise en cas
de transmission
Préserver la continuité de gestion de votre entreprise en la protégeant d’éventuels repreneurs extérieurs
Permettre aux associés survivants de racheter les droits de l’associé décédé sans s’endetter
Faciliter, pour vos héritiers,
la cession de
leurs droits
Sélection Premium Protection Associés 2023-2024
Good Value for Money, avril 2024
Sélection Premium Protection Homme-clé
Good Value for Money, avril 2024
Elles sont :
– soit déductibles chaque année du bénéfice imposable de l’entreprise (hors garantie ITT), au titre de l’exercice en cours(1) ;
– soit déductibles globalement à la date de la réalisation du risque.(2)
Si le décès ou l’invalidité de l’Homme-clé assuré venait à se produire, les indemnités perçues par l’entreprise seraient considérées comme un bénéfice exceptionnel et, de fait, imposables à l’Impôt sur les Sociétés. Il est néanmoins possible de les étaler par parts égales sur l’année de réalisation du sinistre et sur les quatre années suivantes (art. 38 quater du CGI).
Des solutions ouvertes aux personnes morales en tant que sociétés de droit français établies en France métropolitaine (ainsi que Corse et DROM).
Liées à l’âge :
– adhésion : l’assuré doit être âgé d’au moins 18 ans et d’au plus 65 ans
– cessation des garanties : 75 ans pour la garantie décès ; 67 ans pour les garanties PTIA et IPT capital
Liées à son lieu de résidence et à l’exercice de son activité professionnelle : elle doit être en France métropolitaine (ainsi que Corse et DROM)
Liées à l’âge :
– adhésion : l’assuré doit être âgé d’au moins 18 ans et d’au plus 65 ans
– cessation des garanties : 70 ans pour la garantie décès ; 67 ans pour les garanties PTIA et IPT capital
Liées à l’activité : il ne doit pas être à la retraite
Liées à son lieu de résidence, qui doit être en France métropolitaine (ainsi que Corse, DROM, Polynésie Française et Nouvelle Calédonie) et à l’exercice de son activité professionnelle, qui doit être en France Métropolitaine (ainsi que Corse et DROM).
(1)Liste non exhaustive
Découvrez le nouveau Plan d’Épargne Retraite du Conservateur, un contrat souple pendant la phase d’épargne comme de restitution et accessible à tous les statuts professionnels
Conservateur Epargne Retraite
Avec presque 450 millions d’habitants en 2024, l’Union européenne a souvent mis en avant la taille de son marché comme un de ses principaux atouts économiques. L’argument semble, pourtant, avoir vécu. Si l’Europe a su créer un vaste marché unique, sans autre équivalent à travers le monde et aux retombées incontestablement positives pour nombre de […]
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